Mentions légales

Identité de l'entreprise

Nom de l'entrepreneurVéronique BROGGI
Nom commercialBROGGI 3D
MarqueLithoArt
Siège social32 rue des Iris, 68000 Colmar
Numéro SIRET94294881100024
Forme juridiqueMicro-entreprise
Directeur de publicationVéronique BROGGI

Hébergeur du site

NomHOSTINGER INTERNATIONAL LTD
Adresse61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Responsabilité vis-à-vis des fichiers fournis

LithoArt propose des services de personnalisation et d'impression 3D de lithophanies. En soumettant une photo ou un fichier à reproduire, le client certifie qu'il détient tous les droits de propriété intellectuelle sur les fichiers fournis, ou qu'il a obtenu toutes les autorisations nécessaires pour leur utilisation.

BROGGI 3D décline toute responsabilité en cas de violation de droits de propriété intellectuelle liés aux fichiers fournis par le client, y compris mais sans s'y limiter, les brevets, droits d'auteur, marques déposées, ou tout autre droit similaire, conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le client est seul responsable des conséquences légales découlant de l'utilisation de ces fichiers.

Clause de non-responsabilité sur reproduction

BROGGI 3D ne peut être tenu responsable de tout litige ou réclamation résultant de la reproduction de pièces, modèles ou fichiers soumis par le client qui seraient soumis à des brevets ou à d'autres droits de propriété intellectuelle. Le client s'engage à garantir BROGGI 3D contre toute action en justice ou demande d'indemnisation liée à ce type de reproduction.

Utilisation des produits fabriqués

BROGGI 3D décline toute responsabilité en cas de mauvais usage, détournement ou mauvaise manipulation des objets fabriqués. Les produits conçus et réalisés par LithoArt sont destinés à des fins décoratives et lumineuses, telles que définies lors de la commande. Il incombe au client de s'assurer que nos produits sont utilisés de manière appropriée et conforme aux normes et réglementations en vigueur.

Dimensions et variations

Les dimensions des pièces imprimées sont basées sur les spécifications choisies par le client lors de la commande. BROGGI 3D ne saurait être tenu responsable pour des choix de format inadaptés effectués par le client.

De plus, les pièces imprimées peuvent présenter des variations de ±0,5 mm, en fonction du matériau utilisé et des méthodes d'impression.

Politique de confidentialité

LithoArt s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs. Lors de votre utilisation de notre site, nous collectons les informations suivantes : nom, adresse e-mail. Ces données sont conservées uniquement dans le but de faciliter la communication avec nos clients et le traitement des commandes.

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