Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre BROGGI 3D, micro-entreprise exploitant la marque LithoArt (ci-après « le Vendeur »), et toute personne physique effectuant un achat sur le site LithoArt (ci-après « le Client »).

Tout achat implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. Le Vendeur se réserve le droit de les modifier à tout moment ; les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

LithoArt propose des lithophanies 3D personnalisées (sculptures lumineuses imprimées en PLA blanc translucide) réalisées à partir de photos fournies par le Client. Chaque pièce est fabriquée artisanalement à la commande dans notre atelier à Colmar (68).

Les produits proposés sont les suivants :

• Lithophanie Frame — lithophane encadrée, prête à poser ou accrocher, compatible toute source lumineuse.
• Lithophanie Lightbox — lithophane avec boîtier LED intégré à alimentation USB.

Les photos de produits sont données à titre illustratif. Des variations de teinte ou de texture de ±0,5 mm peuvent apparaître selon le matériau et les conditions d'impression, sans que cela constitue un défaut.

La commande est passée directement sur le site LithoArt. Le Client sélectionne son produit, son format et importe sa photo. La commande est ferme et définitive au moment du paiement.

En validant sa commande, le Client certifie être titulaire des droits sur la photo fournie (ou avoir obtenu les autorisations nécessaires) et avoir au moins 18 ans ou bénéficier d'une autorisation parentale.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande contenant des contenus illicites, offensants, ou portant atteinte aux droits de tiers.

Les prix affichés sur le site sont en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable — article 293 B du CGI, micro-entreprise en franchise de TVA).

Les frais de livraison sont offerts pour toute commande à partir de 50 €. En dessous de ce montant, les frais de livraison s'élèvent à 4,99 € et sont affichés au moment du paiement.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les prix facturés sont ceux en vigueur au moment de la validation de la commande.

Le paiement s'effectue en ligne et en une seule fois, par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express) via la plateforme sécurisée Stripe. Les données bancaires du Client ne transitent pas par nos serveurs et sont traitées directement par Stripe (PCI DSS Level 1).

La commande n'est validée qu'après confirmation du paiement. En cas de refus de paiement, la commande est annulée automatiquement.

Chaque lithophane étant fabriquée à la commande, un délai de fabrication de 2 à 3 jours ouvrés s'applique avant expédition.

La livraison intervient ensuite dans un délai de 2 à 5 jours ouvrés supplémentaires selon le transporteur et la destination. Le délai total de réception est estimé à 5 jours ouvrés à compter de la confirmation de commande.

Ces délais sont donnés à titre indicatif. Le Vendeur ne peut être tenu responsable de tout retard imputable au transporteur ou à des circonstances exceptionnelles.

La livraison est effectuée à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Toute erreur d'adresse entraînant un retour ou une perte du colis est de la responsabilité du Client ; les frais de réexpédition seront à sa charge.

À réception, le Client doit vérifier l'état du colis. Toute anomalie (colis endommagé, produit cassé) doit être signalée au transporteur et au Vendeur dans les 48 heures par email à contact@broggi3d.fr.

Conformément à l'article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Les lithophanies étant des produits entièrement personnalisés (fabriqués à partir de la photo du Client), elles ne peuvent pas faire l'objet d'un droit de rétractation.

LithoArt s'engage sur la qualité de ses produits. Si votre lithophane présente un défaut de fabrication (impression incomplète, dommage survenu durant le transport), nous vous proposons le remplacement ou le remboursement intégral.

Pour toute réclamation, contactez-nous dans les 7 jours suivant la réception à contact@broggi3d.fr en joignant des photos du produit reçu.

En revanche, une lithophane qui ne conviendrait pas au Client pour des raisons subjectives (rendu différent de ses attentes sur la photo fournie, choix de format inadapté) ne peut pas faire l'objet d'un remboursement, les produits étant entièrement personnalisés.

Le Client garantit qu'il est titulaire des droits sur la photo fournie ou qu'il a obtenu toutes les autorisations nécessaires pour sa reproduction. BROGGI 3D ne peut être tenu responsable de toute violation de droits de propriété intellectuelle liée aux fichiers soumis par le Client.

L'ensemble du contenu du site LithoArt (textes, visuels, logo, structure) est la propriété de BROGGI 3D et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.

Les données collectées (nom, email, adresse) sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client. Elles ne sont jamais revendues à des tiers. Conformément au RGPD, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de ses données en contactant contact@broggi3d.fr.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux du ressort de Colmar seront compétents.

Conformément à l'ordonnance n° 2015-1033 du 20 août 2015, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Le Vendeur adhère au service de médiation de la consommation MEDICYS : www.medicys.fr.

Pour toute question relative à une commande ou aux présentes CGV :

• Email : contact@broggi3d.fr
• Téléphone : +33 6 12 53 13 53
• Adresse : 32 rue des Iris, 68000 Colmar